Le prochain Conseil Conseil Communautaire se tiendra :
MERCREDI 3 MARS 2010 à 18H30
Salle du Fabricou à COUX
Ordre du jour :
1) Budget Primitif SPANC,
2) Durées d'amortissement des immobilisations,
3) PER « Traditions et nouvelles technologies dans la vallée de l'Ouvèze » - subvention au Syndicat Ouvèze Vive,
4) Ancienne voie ferrée Le Pouzin - Privas : demandes de subventions pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage définissant les principes d'aménagement,
5) Demandes de subventions en matière de manifestations sportives et culturelles,
6) Régime indemnitaire - modification de la prime de service et de rendement,
7) Débat d'Orientation Budgétaire.
